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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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ALSAVALV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAVALV
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
95573618
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque ALSAVALV

Déposée le 23 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ALSAVALV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LE CHABLE BEAUMONT - BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MACAIRE HENRI - STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - LE CHABLE BEAUMONT - France.

La marque ALSAVALV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAVALV est expirée depuis le 23 mai 2005.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALSAFAN , alsaluforming , VARYPEEL , LAMITUBE , PHARMALENE , ALSATUBE , FRUITALU , ALUFORMING


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CHABLE BEAUMONT - BP 4111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France


M. MACAIRE HENRI - STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - LE CHABLE BEAUMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Récipients d'emballages métalliques.Papier, carton et récipients d'emballage en papier, carton ou matières plastiques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.